MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

MAREST EDITEUR
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 30 000 €
Siège social :
10 rue du Calvaire, 76460 Blosseville – France

Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) – INPI
Numéro SIREN : 820 667 673
Numéro SIRET : 820 667 673 00033
Numéro de TVA intracommunautaire : FR53 820 667 673

Activité principale :
Édition de livres (Code APE / NAF : 58.11Z)

Date de création : 24/05/2016

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est :
Le représentant légal de la société MAREST EDITEUR

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur à compléter]
[Adresse de l’hébergeur]
[Téléphone de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, documents, livres numériques ou imprimés, etc.) est la propriété exclusive de MAREST EDITEUR, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de MAREST EDITEUR, est interdite et constitue une contrefaçon.

5. Responsabilité

MAREST EDITEUR s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site.

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.